Direction générale

131	Politique de gestion du personnel-cadre
132	Politique de gestion du personnel hors cadre
133	Politique de remboursement des dépenses encourues dans le cadre de l'emploi
134	Politique d'internationalisation
161	Procédure sur les élections scolaires

162	Procédure sur les mécanismes de participation des gestionnaires à la prise de décision
163	Procédure sur la structure de participation des commissaires à la prise de décision
165	Procédure d'accès des institutions bancaires aux écoles
166	Procédure de vacances du personnel d'encadrement

Secrétariat général

205	Règlement relatif au jour, à l'heure et au lieu des séances de la C.S. de Portneuf
206	Règlement relatif au jour, à l'heure et au lieu des séances du comité exécutif de la C.S. de Portneuf
209	Règlement relatif à la délégation de certaines fonctions et certains pouvoirs du conseil des commissaires
210	Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les parents d'élèves mineurs et les élèves majeurs
231	Politique de gestion des documents administratifs
232	Politique de maintien ou de fermeture d'école et modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
233	Politique relative à l'inititiation des élèves à la démocratie scolaire
234	Code d'éthique du personnel de la Commission scolaire de Portneuf
235	Politique à l'usage des systèmes électroniques
236	Politique relative aux antécédents judiciaires
261	Procédure en vigueur pour le centre de reprographie
262	Procédure de gestion du dossier scolaire de l'élève
263	Conservation des documents actifs
265	Procédure de distribution de matériel publicitaire
266	Procédure relative à la préparation et à la tenue des séances du conseil des commissaires et le fonctionnement des rencontres d'étude ou d'analyse
267	Règles et procédures relatives à la période de question au conseil des commissaires -
268	Procédure relative au huis clos lors des séances du conseil des commissaires
270	Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des élèves adultes
271	Politique relative à l'interdiction de fumer

Services éducatifs

301	Règlement sur le régime pédagogique du secondaire
302	Règlement pour le classement des élèves et le passage d'une classe à une classe supérieure
304	Règlement sur les normes et modalités d'évaluation des apprentissages des élèves
305	Règlement sur les modalités de passage des élèves du primaire au secondaire
330	Politique sur les normes d'organisation des services particuliers aux E.H.D.A.A.
331	Politique sur les cours à domicile
332	Politique culturelle
333	Politique des premiers secours et premiers soins
334	Politique sur les services de garde en milieu scolaire
335	Politique locale pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
336	Services éducatifs dispensés dans les écoles primaires (écrit de gestion)
337	Services éducatifs dispensés dans les écoles secondaires (écrit de gestion
338	Politique du service d'animation spirituelle et d'engagement communautaire (SASEC)
341	Critères d'inscription des élèves dans les écoles de la CS Portneuf (ÉCRIT DE GESTION)
342	Politique sur les services d'orientation scolaire et professionnelle
343	Politique sur les services d'animation des activités sportives culturelles et sociales
346	Politique linguistique
361	Guide d'application pour les cas de transfert, suspension, renvoi, abandon et départ d'un élève (écrit de gestion)
363	Procédure de gestion des services alimentaires
364	Procédure sur les critères de promotion des élèves en formation générale au secondaire
365	Procédure sur les critères de formation des groupes d'élèves au secondaire
366	Procédure d'admission des élèves à l'extérieur de la commission scolaire

Ressources humaines

831	Politique relative à la dotation des ressources humaines
832	Politique d'accueil et intégration des nouveaux personnels
833	Procédure encadrant les équipements de protection individuelle (écrit de gestion)
834	Politique à l'encontre du harcèlement
861	Politique relative aux demandes de perfectionnement pour le personnel de soutien
862	Procédure relative aux demandes de perfectionement pour enseignants (champ 1, spécialistes, ortho au primaire)
863	Procédure de remplacement du personnel absent

Service du transport scolaire

531	Politique du transport scolaire
561	Normes du transport scolaire
562	Normes et modalités du transport scolaire

Ressources financières et matérielles

631	Politique de gestion des revenus
661	Procédure de petites caisses
662	Procédure de demande de paiement
664	Procédure de gestion des revenus
665	Procédure encadrant les activités de financement CSP (écrit de gestion)
666	Procédure en matière de dons
667	Procédure des encaissements
668	Procédure de perception des taxes
669	Cadre budgétaire
731	Politique relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de contrats de construction
732	Politique relative à la location d'immeubles
733	Politique d'aliénation des biens excédentaires
734	Politique des frais exigés aux parents et aux élèves adultes
762	Protocole d'entente d'échange de biens et de services entre la Commission scolaire et les municipalités