Politiques et règlements

logo csp
menu mobile
Services éducatifs
301 Régime pédagogique du secondaire à la Commission scolaire - (Abrogé)
302 Règlement pour le classement des élèves et le passage d'une classe à une classe supérieure
304 Règlement sur les normes et modalités d'évaluation des apprentissages des élèves
305 Règlement sur les modalités de passage des élèves du primaire au secondaire
330 Politique sur les normes d'organisation des services particuliers aux E.H.D.A.A.
331 Politique sur les cours à domicile
332 Politique culturelle
333 Politique des premiers secours et premiers soins
334 Politique sur les services de garde en milieu scolaire
335 Politique locale pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
336 Services éducatifs dispensés dans les écoles primaires (Écrit de gestion)
337 Services éducatifs dispensés dans les écoles secondaires (Écrit de gestion)
338 Politique du service d'animation spirituelle et d'engagement communautaire (SASEC)
341 Politique sur les critères d'inscription des élèves
342 Politique sur les services d'orientation scolaire et professionnelle
346 Politique linguistique
361 Guide d'application pour les cas de transfert, suspension, expulsion, abandon et départ d'un élève (Écrit de gestion)
362 Procédure de demande de dérogation à l'âge d'admission à l'école
363 Procédure de gestion des services alimentaires
364 Critères de promotion des élèves en formation générale au secondaire - (Abrogé)
365 Critères de formation des groupes d'élèves au secondaire - (Abrogé)
366 Procédure sur l'admission des élèves à l'extérieur de la Commission scolaire
Alertes (1)