Politiques et règlements

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Notre organisation / Présentation
Direction générale
131 Politique de gestion du personnel-cadre
133 Politique de remboursement de dépenses encourues dans le cadre de l'emploi
134 Politique d'internationalisation
135 Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans l'octroi de contrats publics
Secrétariat général
213 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes
214 Règlement de délégation de pouvoirs
215 Règlement relatif aux règles de fonctionnement du conseil d'administration
231 Politique de gestion des documents administratifs
232 Politique de maintien ou de fermeture d'école et modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
233 Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
234 Code d'éthique du personnel de la Commission scolaire de Portneuf
236 Politique relative aux antécédents judiciaires
237 Politique sur le développement durable
238 Politique de communication
239 Code d'éthique et de déontologie des administrateurs
262 Procédure de gestion du dossier scolaire de l'élève
267 Procédure facilitant la divulgation d'actes répréhensibles à l'égard de la CSDP
270 Politique relative aux contributions financières exigées des parents et des élèves adultes
272 Procédure de traitement des plaintes LCOP
273 Politique sur la sécurité de l'information
Services éducatifs
305 Règlement sur les modalités de passage des élèves du primaire au secondaire
330 Politique sur les normes d'organisation des services particuliers aux E.H.D.A.A.
331 Politique sur les cours à domicile
332 Politique culturelle
333 Politique des premiers secours et premiers soins
334 Politique sur les services de garde en milieu scolaire
335 Politique locale pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
336 Services éducatifs dispensés dans les écoles primaires (Écrit de gestion)
337 Services éducatifs dispensés dans les écoles secondaires (Écrit de gestion)
338 Politique du service d'animation spirituelle et d'engagement communautaire (SASEC)
339 Modalités de soutien aux enfants qui reçoivent l'enseignement à la maison_
341 Politique relative aux critères d'inscription des élèves
346 Politique linguistique
361 Guide d'application pour les cas de transfert, suspension, expulsion, abandon et départ
362 Procédure de demande de dérogation à l'âge d'admission à l'école
367 Procédure de révision de notes
Service du transport scolaire
531 Politique du transport scolaire
561 Procédure relative à la conduite des élèves dans le transport scolaire
562 Procédure - Organisation du transport scolaire
Ressources financières et matérielles
661 Procédure de petites caisses
662 Procédure de demande de paiement
665 Procédure encadrant les activités de financement CSP (écrit de gestion)
668 Procédure de perception des taxes
669 Procédure relative à l'encadrement budgétaire 2019-2020
731 Politique relative aux contrats d'approvisionnement, de services et de construction
732 Politique relative à la location d'immeubles
733 Politique d'aliénation des biens excédentaires
762 Protocole d'entente d'échange de biens et de services entre la Commission scolaire et les municipalités
Ressources humaines
831 Politique relative à la dotation des ressources humaines
832 Politique d'accueil et intégration du nouveau personnel
833 Procédure encadrant les équipements de protection individuelle (écrit de gestion)
834 Prévention du harcèlement psychologique ou sexuel au travail
835 Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l'alcool
836 Politique de santé et sécurité au travail